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Conditions générales:
Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.sudfashion.fr
Sudfashion se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
Article 2 : Mentions légales
Entreprise: Sud fashion
Gérant: Cabrol Sébastien
Activité : Vente par correspondance.
Adresse: 13 chemin des cabanes du gua 81200 Mazamet
Numéro de siren: RCS CASTRES 491 113 841
Tva non applicable art 293B du CGI
Email: webmaster@sudfashion.fr
Téléphone: (Ligne en cour d'ouverture)
Article 3 : Produits
Les produits régis par les présentes Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le Site Internet et qui sont indiqués comme vendus par SUD FASHION (les " Produits"). Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les Produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de SUD FASHION ne pourrait être engagée.
Les photographies des Produits ne sont pas contractuelles.
Article 4 : Prix de vente
Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de sudfashion.fr, sont indiqués en Euros, la tva n'est pas applicable art 293B du CGI.
Les prix des Produits s'entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur).
Le montant des frais de livraison sera précisé sur le bon de commande avant validation de la commande.
Article 5 : La commande
5.1 Identification préalable de l'Utilisateur
Pour passer une commande, l'Utilisateur doit s'identifier avec son adresse email ou son numéro de client et son mot de passe. Pour toute première commande, l'Utilisateur devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet.
En cas de perte ou d'oubli du mot de passe, l'Utilisateur pourra le redemander en se rendant sur son compte client et en cliquant sur " J'ai oublié mon mot de passe". Il recevra alors son mot de passe sur l'adresse email qu'il a communiqué au moment de son inscription.
5.2 Enregistrement et validation de la commande
Une fois le panier validé, l'Utilisateur choisir l'adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement, cette dernière étape formalisant le contrat de vente entre SUD FASHION et l'Utilisateur.
SUD FASHION accusera réception de la commande dès sa validation par l'envoi d'un courrier électronique.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'Utilisateur, SUD FASHION se réserve le droit de bloquer la commande de l'Utilisateur jusqu'à la résolution du problème.
En cas d'indisponibilité d'un Produit commandé l'Utilisateur en sera informé par courrier électronique. Pour toute question relative au suivi d'une commande, l'Utilisateur doit consulter son compte client sur le Site Interne.
Article 6 : Modalités de Paiement
6.1 Paiement par chèque:
Votre commande sera traitée à réception de votre règlement; vous disposez de 7 jours ouvrable pour nous faire parvenir votre chèque, si aucun paiement ne nous parvient au bout de 10 jours la commande est automatiquement annulée.
Pour recevoir votre commande le plus rapidement possible, nous vous invitons à établir le chèque correspondant à votre commande :
- Votre chèque est à libeller à l'ordre de : Cabrol Sébastien
- Joindre la photocopie de votre commande qui vous a était fournit par é-mail ou bien marquer le numéro de commande au dos du chèque.
- Puis envoyez votre règlement à l'adresse suivante :
Sud fashion
13 chemin des cabanes du gua
81200 Mazamet
Un mail vous sera adressé dès la réception de votre règlement et votre chèque sera encaissé le jour de l'envoie de votre colis.
6.2 Paiement par Mandat cash:
Votre commande sera traitée à réception de votre justificatif de paiement.
Pour recevoir votre commande le plus rapidement possible, il vous suffit de vous rendre dans un bureau de poste, d'effectuer un versement en espèces correspondant au montant de votre commande, à l' ordre de Cabrol Sébastien, puis d'adresser le premier volet du mandat cash accompagné du bon de commande Sud fashion que vous aurez préalablement imprimé à l'adresse suivante :
Sud Fashion
13 chemin des cabanes du gua
81200 Mazamet
Un mail vous sera adressé dès la réception du justificatif de paiement.
6.3 Paiement par carte bancaire (paypal)
Nous acceptons les paiements effectués avec les cartes bancaires. Le paiement ce fait par PayPal. A la fin de votre paiement paypal n' oublier pas de cliquer sur revenir sur le site du marchant pour que la commande soi enregistrer.
Article 7 : Reglement des litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents. |
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